CONDITIONS GENERALES

Termes et conditions

AB-Flatmate Ltd se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment et vous informera de tout changement.

Généralités

Ces termes et conditions s’appliquent à tous les services offerts sur ce site.

– Le « licensee » confirme qu’il / elle est âgé(e) de plus de 18 ans et a la capacité de signer la « Licence to occupy » avec le « licensor ».
– L’acceptation de toutes les réservations sur le site Web du « licensor » est soumise aux conditions du propriétaire pour la propriété en question.
– Après toute réservation, vous recevrez votre facture par e-mail, celle-ci est également consultable sur votre espace client.
– Si vous réservez une chambre pour une date précise, vous ne pourrez intégrer le logement qu’à cette date uniquement.
– Le dépôt de garantie (équivalent à 2 semaines de location) versée sur le site Web ne sera pas remboursable en cas d’annulation.
– Dans le cas où nous ne pourrions pas avoir les photos exactes du logement, vous trouverez sur notre site des photos non contractuelles, représentatives du type de logement proposé.

Procédure d’entrée dans le logement

– Le « licensee» devra contacter le « licensor » au 0044 (0) 208 1414 426 pour organiser le rendez-vous directement au logement afin d’effectuer l’état des lieux, la signature du contrat et la remise des clés.
– Si le « licensee » se rend directement à la propriété en arrivant au Royaume-Uni, celui-ci doit appeler l’agence au 0044 (0) 208 1414 426 dès qu’il arrive à l’aéroport ou à la gare afin d’organiser au mieux le check-in.
– Le « licensee » doit arriver à la propriété pendant les horaires d’ouverture de l’agence (du lundi au vendredi 09h30-18h00, le samedi de 11h à 16h30) pour signer le contrat et effectuer le paiement intégral des frais d’agence, du loyer et de la caution.
– Le « licensor » se réserve le droit de facturer les frais suivants en cas d’arrivée du « licensee » en dehors des horaires d’ouverture (à déduire de la caution):
30£ pour une arrivée tardive ( arrivée après 18h du lundi au vendredi, et après 17h le samedi)
30£ pour une arrivée les dimanches et jours fériés
– Dans le cas où l’arrivée du « licensee » est retardée, celui-ci doit contacter le numéro d’urgence 0044 (0) 208 1414 426 afin de reporter le rendez-vous.
– En cas de retard supérieur à 20 minutes suivant l’heure fixée le « licensor » n’est plus dans l’obligation d’attendre le » licensee »au logement. Dans le cas d’un retard au-delà de cette durée, le « licensee » se doit d’appeler l’agence afin d’organiser un rendez-vous ultérieur. Le « lincesor » peut facturer 20£, déductibles de la caution.
– Le jour de l’arrivée, le « licensee » doit avoir un numéro de téléphone valide au Royaume-Uni. Si ce n’est pas le cas, il doit s’en procurer un dans les 24 heures suivant l’arrivée et fournir le numéro à l’agence par email à [email protected].
– Le « licensee » doit dans les 24 heures informer le « licensor » de tout défaut ou élément manquant dans le logement, en envoyant les informations par e-mail à [email protected].

Paiements

– Le « licensee » doit régler la caution ainsi qu’un mois de loyer à l’arrivée au logement ou avant celle-ci. Aucune entrée dans le logement ne sera autorisée avant le règlement de la totalité de la somme due.
-Si la « licence to occupy » est signée au logement, le « licensee » devra payer en espèces à la signature un mois de loyer et la caution ainsi que les éventuels frais supplémentaires (comme indiqué ci-dessus) si l’entrée au logement se fait en dehors des heures l’arrivée. Le « licensee » doit prendre ses dispositions pour que l’argent soit transféré sur le compte bancaire de l’agence au plus tard à la date de signature de la « licence to occupy ».
– Le « licensee » doit préciser son nom complet en référence avec tout paiement bancaire.

Les coordonnées du « licensor »
Email: [email protected]
Tél: 0044 (0) 208 1414 426 (uniquement en cas d’urgence)
Horaires d’ouverture: du lundi au vendredi, de 9h30 à 18h00.

Clés

– Si le « licensee » perd une clé, il doit, selon les termes du contrat, payer la somme de 20£ par clé de substitution et de 100£ par serrure remplacée, ces sommes étant déduites de la caution.
– Si le « licensee » se retrouve enfermé hors du logement, et que le « licensor » doit intervenir pour garantir l’accès à celui-ci, la somme de 30 £ plus les éventuels frais de serrurier pour autant qu’il ne trouve pas de solution par lui-même.

Procédure de sortie du logement

– A moins que les deux parties n’en conviennent autrement, votre départ doit avoir lieu entre 10h et 12h à la date de fin du contrat. Si le « licensee » souhaite quitter le logement en dehors des horaires indiqués ci-dessus, des frais à hauteur de 30£ seront déduits de la caution.
– Le « licensee » accepte de laisser le logement propre, bien rangé et en conformité avec les obligations liées contrat. Si celui-ci n’est pas convenable avant 12 heures, le « licensor » se réserve le droit de facturer la somme de 50£ (ou toute autre somme qu’il juge raisonnable), somme déductible de la caution.
– Le « licensee » doit laisser toutes les clés en sa possession au logement lors de son départ. Dans le cas contraire si les clés ne sont pas laissées au logement le jour de son départ, le « licensor » se réserve le droit de facturer 20£ par clé de substitution et de 100£ par serrure remplacée, sommes à déduire de la caution.
– La caution sera restituée par le « licensor » au « licensee » dans les 30 jours après la date de fin de la « licence to occupy », sous réserve de toute déduction, conformément au contrat.
– Le « licensee » se doit d’annuler tout ordre de virement permanent afin de ne pas faire de paiements supplémentaires après la fin du contrat. Le « licensor » se réserve le droit de facturer des frais de 30£ pour chaque remboursement résultant de paiement excessif.
– Dans la période allant du 5 Décembre au 10 Janvier inclus, le contrat prendra fin le 11 Janvier et de même dans la période du 5 Août au 5 Septembre inclus, le contrat prendra fin le 6 Septembre. Si vous choisissez une date de départ au cours de ces périodes, une nouvelle date sera automatiquement fixée.

Responsabilité du « licensor »

– En dépit de la « licence to occupy » et sous réserve de la clause ci-dessous le « licensor » n’est pas responsable de:
La mort ou toute blessure du titulaire ou de ses invités au logement;
dégât causé à tout objet appartenant au titulaire ou à des invités du titulaire;
toute perte ou vol d’un bien propriété du titulaire ou de ses invités;
Toute perte, réclamation, demande, action, procédure, dommage, coût ou dépense, ou autre responsabilité encourue par le titulaire ou les invités du titulaire au logement dans l’exercice ou l’exercice présumé des droits conférés par l’article 2 ou en raison de toute violation par le « licensor » de ses obligations dans cette licence, qui est due à des raisons indépendantes de la volonté du « licensor ».
– Rien dans la clause ci-dessus ne doit limiter ou exclure la responsabilité du « licensor » pour:
la mort ou les blessures corporelles ou autres dommages subis au logement issus d’une négligence de la part du « licensor » ou de ses employés ou agents;
toute question à l’égard de laquelle il serait illégal pour le « licensor » d’exclure ou limiter sa responsabilité.

Protection des données

Conformément au respect de la vie privée et des communications électroniques (directive CE, régulation de 2003), nous vous informons que les données personnelles de ce contrat seront stockées dans la base de données de la société et pourront être transmises.
Assurance

Le « licensor » ne peut être tenu pour responsable de tout décès ou blessure du « licensee » ou d’éventuels dommages causés à des biens appartenant au « licensee », tel que mentionné dans le contrat. Il est donc conseillé au « licensee » de prendre une assurance adéquate.

Conditions générales relatives à la formule « Logement à distance »

1) La Réservation

Le client s’engage à fournir à son mandataire des informations exactes et valides mentionnées dans le Formulaire de Mandat de Recherche telles que :

L’identité et le nombre d’arrivants
L’identité du garant
L’identité des personnes partageant la chambre
La date d’arrivée
La date de départ
La durée de votre séjour
Le type de logement réservé
Le budget (loyer du logement par personne et par semaine)

Afin de garantir la réservation du bien choisi, le client règlera au prestataire des arrhes appellés également “Dépôt de garantie, caution ou Holding Deposit” d’un montant de 2 semaines de loyer.

Ces arrhes ne seront pas remboursables en cas d’annulation de votre séjour.

Ils seront déductibles du montant du loyer à payer à votre arrivée. Le règlement des arrhes se fera soit par carte bancaire (sur notre plateforme sécurisée en ligne), soit par téléphone (auprès de l’un de nos conseillers), soit par virement bancaire, après avoir pris connaissance du logement où vous serez hébergé, soit environ deux semaines avant votre départ.

Après avoir eu connaissance du logement par email, vous disposerez d’un délai maximum de 24h pour régler ces arrhes afin de réserver définitivement le logement. Pendant cette periode nous pourrons organiser une visite Skype pour vous si cela est possible.

Si vous dépassez ce délai et que le logement n’est plus disponible, nous ne pourrons pas vous garantir de nouvelles disponibilités conformes à votre demande, mais nous essayerons de vous faire une nouvelle proposition dès que des logements seront disponibles.

Si entre le moment où vous réglez les arrhes et le moment où l’on confirme le logement au propriétaire, le logement est loué à un tiers, les arrhes vous seront, à votre choix, restitués ou conserver jusqu’à ce que le prestataire vous propose un autre logement qui vous conviendra.

Vous vous engagez à nous informer au minimum 2 semaines avant votre date de départ de toutes modifications concernant les informations fournies sur votre Mandat de Recherche.

2) Nos engagements

AB-Flatmate s’engage à rechercher activement, à trouver et à réserver un logement conforme aux critères énoncés dans le Mandat de Recherche.

Nous nous engageons également à vous proposer, dès que cela est possible, des visites Skype, en plus des photos envoyés pour que vous ayez le meilleur aperçu possible du logement avant de le réserver.

AB-Flatmate s’engage à vous faire, au minimum, une proposition de logement conforme à votre demande. Le nombre de propositions dépendra de nos disponibilités.

Le client reconnaît et accepte expressément que l’exécution des services proposés par AB-Flatmate, débutera dès la réception de l’email de validation de son Mandat de recherche et des frais de réservation de £85.

AB-Flatmate procédera au remboursement de la commission relative au Mandat de Recherche, uniquement en cas de non-respect des critères suivants :

Date d’arrivée (à + ou – 7 jours près), Durée du séjour, Budget hebdomadaire moyen par personne (à + 20 pounds près) et Situation géographique (Zone 1-2, Zone 2-3, Zone 3 et + pour Londres).

Le critère de la zone géographique ne sera respecté que si le budget alloué à un logement dans la zone choisie par le client est conforme au prix affiché sur notre site internet pour cette même zone géographique (ex: Un logement dans la zone 1-2 est 20% à 30% plus cher qu’un même logement dans la zone 2-3). Si le budget alloué est inférieur, nous attribuerons automatiquement au client une zone géographique qui correspond à son budget. En cas de surclassement au niveau de la zone, aucun remboursement ne sera effectué (ex: Si vous effectuez une demande de logement dans la zone 2-3 et que l’on vous trouve un logement en zone 1-2, conforme à votre budget, aucun remboursement ne sera effectué).

Séjours courts termes (Moins de 13 semaines) et prix des logements :
Chambre simple = A partir de 145 pounds / semaine
Chambre double/Twin = A partir de 200 pounds / semaine
Chambre triple = A partir de 240 pounds / semaine
Studio simple = A partir de 280 pounds / semaine
Studio double = A partir de 320 pounds / semaine
Tout formulaire ne respectant pas les budgets ci-dessus se verra automatiquement modifié et adapté en fonction du type de logement. Aucune demande de remboursement ne pourra être demandé en cas de respect des prix ci-dessus lors de la recherche de logement.

=> Le remboursement ne s’effectuera qu’après réception d’une demande écrite du client, envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Toute modification du Mandat de Recherche doit être obligatoirement faite par email et validée par un responsable. Vous disposerez d’un délai de 24h pour changer votre Mandat de Recherche. Passé ce délai, aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée, mais vous pourrez quand même demander à faire des modifications dans un délai raisonnable. Il est donc très important de remplir soigneusement votre Mandat de recherche.

En cas d’une ou plusieurs informations manquantes sur le Mandat de Recherche, AB-Flatmate se réservera le droit d’interpréter librement la ou les informations manquantes en sa qualité de spécialiste.

Dans le cas d’une indisponibilité du logement après avoir effectué la réservation définitive, AB-Flatmate s’engage à vous fournir un logement de standing similaire dans la même zone géographique, et si possible dans le même quartier.

AB-Flatmate s’engage à vous suivre pendant la durée de votre recherche de logement jusqu’à votre prise en charge par le propriétaire.

AB-Flatmate s’engage à vous envoyer dans les 8-10 jours avant votre départ un courriel comportant l’adresse de votre logement, une description détaillée de celui-ci ainsi que toutes les informations nécessaires à votre départ. Une visite Skype sera également organisé si vous le souhaitez et si celle-ci est possible.

Pour les Mandats reçus 15 jours seulement avant votre date d’arrivée à Londres, AB-Flatmate se réserve le droit de vous envoyer les détails du logement choisi 3 à 5 jours avant votre départ.

AB-Flatmate se réserve le droit d’annuler toute demande de logement sur un manque de disponibilités par le remboursement de la commission relative au Mandat de recherche, dès la connaissance de l’impossibilité de loger le client.

AB-Flatmate s’engage à vous aider dans la recherche d’un nouveau logement si celui pour lequel vous aviez contracté venait à expiration. Cette aide, sans obligation de résultat, n’occasionnera aucun frais supplémentaire si elle apparaît dans les 3 mois suivant la souscription.

3) Internet : le paiement sécurisé par carte bancaire

Nous avons mis en place pour vous une procédure de paiement par carte bancaire sur Internet. Cette procédure s’appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence du paiement sécurisé.
Comment effectuer une commande par carte bancaire sur le site ?
Lors de votre paiement, vous enregistrez vos numéros et date d’expiration de carte bancaire qui aussitôt cryptés dans votre ordinateur avant d’être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté.
Attention : seules les cartes bancaires présentant le sigle CB ou VISA sont acceptées.
4) Notice d’information

A Londres uniquement, tous les locataires devront arriver entre le lundi 10h et le Vendredi 18h afin de récupérer les clés auprès de l’agence et prendre possession du logement.

Nous sommes fermé le week-end, vous ne pourrez pas récupérer les clés les Samedi et Dimanche, sauf cas exceptionnel et pouvant occasionner des frais exclusivement à votre charge.

A votre arrivée au Royaume-Uni, vous serez pris en charge par un de nos agent et il vous sera demandé de signer une Licence d’occupation (Licence to Occupy).

Vous devrez nous verser une caution (laquelle peut varier de deux à six semaines de loyer) ainsi que votre premier loyer du mois en cours.

La caution et le dépôt de garantie devront être versées en espèces (Livre Sterling) ou par virement bancaire avant ou dès l’arrivée du futur locataire.

Un mois de préavis est exigé auprès de l’agence afin de quitter votre logement.

Cependant, aucun contrat de location ne pourra être rompu entre le mois de décembre et le mois de janvier, ainsi qu’entre le 5 Aout et le 5 septembre. En cas de réservation d’un logement dont la fin de la location est prévue pendant ces mois, vous serez contraint de payer votre loyer jusqu’à fin janvier (période d’hiver), ou jusqu’au 5 septembre (période d’été).
Il sera également prévu dans le contrat que le paiement des loyers s’effectuera soit en espèces (Livre Sterling), soit par carte bancaire*, soit par débit automatique bancaire*.
* sous réserve d’acceptation.

Par ailleurs, il est prévu que AB-Flatmate prend à sa charge la totalité des factures usuelles telles que l’électricité, l’eau, le gaz, la Council Tax et le chauffage.

Le locataire doit respecter les lieux d’habitation privés et communs, ainsi que les biens meubles et immeubles qui s’y trouvent. Leur non-respect engage personnellement le locataire.

A son départ, le locataire doit restituer les locaux dans un état identique à l’entrée dans les lieux.

Conditions générales relatives à la formule « Job Sérénité »

1) Nos engagements

Les entretiens d’embauche que nous vous proposerons à Londres seront exclusivement dans les secteurs de la restauration et de l’hôtellerie et sont des contrats de travail ouverts.

Un niveau d’anglais intermédiaire au minimum est exigé. Si vous n’avez pas ce niveau, vous prenez le risque que la formule Job soit inefficace.

Les entretiens d’embauche que nous vous proposerons à Londres seront exclusivement pour des contrats à temps plein. Toutefois, il sera possible d’obtenir un ou des entretiens pour du mi-temps selon les disponibilités de notre Agence de recrutement londonienne. Notre Agence de recrutement partenaire vous proposera jusqu’à 5 entretiens afin que vous trouviez votre emploi, mais en général 1 ou 2 entretiens bien ciblés suffisent pour décrocher un job !

AB-Flatmate n’a qu’une obligation de moyen quant à la recherche de Job, en aucun cas de résultat, la décision définitive du recrutement dépendra en effet uniquement du bon vouloir des recruteurs.

En Angleterre, le préavis de démission est compris entre une et deux semaines selon les termes du contrat d’embauche. Il est ainsi très facile de quitter un poste pour en retrouver un autre rapidement.

Les demandeurs d’emploi ont à leur charge la responsabilité de se munir de l’ensemble des informations nécessaires afin de disposer d’informations actualisées sur les prix des salaires.

AB-Flatmate décline toute responsabilité relative aux contrats signés entre le recruteur et le demandeur d’emploi.

2) Permission de travailler à Londres
Les ressortissants de l’Union Européenne n’ont pas besoin de permission pour pouvoir commencer à vivre et à travailler en Angleterre.

Vous devez néanmoins disposer d’un numéro d’assurance et d’un compte bancaire pour être éligible à l’emploi en Angleterre, mais ces services sont inclus dans le pack Job Sérénité.

L’âge minimum pour travailler à Londres est de 18 ans.

3) Durée minimum et niveau d’anglais exigé
La durée minimum de séjour pour bénéficier de notre formule « Job Sérénité » est de 12 semaines, sauf pendant la période d’été, un minimum de 8 semaines est possible selon les disponibilités et les offres d’emploi.

Les emplois proposés sont des emplois à plein temps et il sera de votre ressort de négocier les plages horaires avec votre employeur, afin d’effectuer des horaires qui vous conviennent, voire de basculer vers un mi-temps si besoin.

Pour travailler en Angleterre, vous devez impérativement disposer au minimum d’un niveau d’anglais correct entre débutant et pré-intermédiaire, vous permettant de comprendre et de vous faire comprendre.

L’Agence de recrutement se chargera ensuite de vous trouver des entretiens adaptés à votre niveau.

4) Conseils

En ce qui concerne la tenue vestimentaire, nous vous conseillons de vous munir d’un pantalon noir et d’une chemise blanche afin d’effectuer les entretiens.

5) Prérequis de la formule Job Sérénité :

Etre ressortissant de l’Union Européenne.
Disposez d’un contrat de Location Anglais (Tenancy Agreement or Licence to occupy) prouvant votre domiciliation sur le territoire Anglais.
Avoir effectué au préalable les deux semaines de cours d’anglais obligatoires AB-Flatmate, afin d’améliorer votre niveau d’anglais actuel et d’être en mesure de faciliter votre insertion professionnelle.

6) Annulation